Art. 3:Le règlement intérieur est un document administratif visant, d’une part, à organiser les relations entre les différents partis de la communauté universitaire ; d’autre part, à concrétiser les missions fondamentales de l’Université relatives à la formation supérieure, à la recherche scientifique et au développement technologique.
Art. 4:Les dispositions du présent règlement intérieur s’appliquent à l’ensemble des partis de la communauté universitaire.
La communauté universitaire est constituée, selon les textes et la règlementation en vigueur :
-des étudiants,
-des enseignants,
-des fonctionnaires administratifs et techniques,
-des agents de service,
-des gardiens et agents de sécurité.
TITRE II : DESETUDIANTS
Chapitre 1 : De l’organisation des études
Art. 5:Est étudiant, au sens du présent règlement, tout postulant à l’obtention d’un diplôme d’EnseignementSupérieur inscrit régulièrement à l’Université et poursuivant un cycle de formation supérieur de graduation ou de post-graduation.
Art. 6:L’admission à l’Université est tributaire de la détention d’un baccalauréat algérien de l’EnseignementSecondaire ou d’un diplôme étranger reconnu équivalent ; ou de tout autre diplôme conforme aux textes et à la réglementation en vigueur.
Art. 7:Les étudiants sont tenus de prendre connaissance des textes juridiques et règlementaires les concernant et relatifs au fonctionnement de l’Université.
Art. 8:L’administration pédagogique de l’Université comprend :
-le Vice-Rectorat chargé de la Formation Supérieure, de la Formation Continue et des Diplômes, et ses services annexes.
-Le Vice-Doyennat chargé des Etudes et des Questions liées aux Etudiants, et ses services annexes.
-Le Département.
-Les services adjoints au chef de Département chargés de la Graduation et de la Post-Graduation.
-Les Comité Pédagogiques de département et de Coordination.
-Les Conseils Scientifiques de Faculté et les Comités Scientifiques de Département.
Art. 9:Le Vice-Rectorat chargé de la Formation Supérieure, de la Formation Continue et des Diplômes veille au bon déroulement des études, des stages, à l’organisation et au suivi des inscriptions et des transferts, au contrôle des connaissances et au passage des étudiants ; ainsi qu’au respect du règlement et aux procédures en vigueur pour la délivrance des diplômes et des équivalences. En outre, le Vice-Rectorat garantit la tenue des listes des étudiants et leur actualisation.
Art. 10:Le Vice-Doyennat chargé des Etudes et des Questions liées aux Etudiants est chargé du bon déroulement et de l’organisation des inscriptions, des études, des examens, et de la diffusion de l’information pédagogique.
Les services adjoints au Département chargés de la scolarité et de l’enseignement veillent au bon déroulement des études et des examens.
Art. 11:Les Conseils Scientifiques de Faculté et les Comités Scientifiques de Département sont chargés respectivement :
-d’examiner les bilans des activités pédagogiques et scientifiques des Facultés et des Départements ;
-d’émettre des propositions de création de départements, de filières, d’unités et de laboratoires de recherche ;
-en sus de l’organisation et du contenu des enseignements ainsi que de donner leurs avis sur la répartition des charges pédagogiques.
Art. 12:Les étudiants sont répartis, selon les spécialités, en sections et/ou en groupes afin de suivre des cours assurés par un enseignant (professeur d’enseignement supérieur, maître de conférences, maître-assistant chargé de cours, maître-assistant).
-Chaque section est constituée d’un nombre déterminé de groupes de travaux dirigés (TD) et/ou de travaux pratiques (TP).
-Chaque étudiant est tenu de respecter le groupe dans lequel il est inscrit, et ne doit en aucun cas changer de groupe et/ou de section sans accord préalable de l’Administration.
Art. 13:Les étudiants doivent impérativement respecter les horaires d’enseignement.
Art. 14:En cas de retard ou d’absence imprévus de l’enseignant, les étudiants doivent attendre quinze (15) minutes en salles de cours ou en amphis avant de quitter.
Art. 15:Aucun étudiant ne peut quitter une salle de cours ou d’examen sans autorisation préalable de l’enseignant.
Art. 16:Les séances de travaux pratiques et de travaux dirigés sont soumises au régime des absences. Chaque enseignant est tenu de relever les absences à chaque séance.
Art. 17:La présence aux cours (travaux pratiques, travaux dirigés, stages) est obligatoire.
Toute absence doit être justifiée par écrit dans les quarante-huit (48) qui suivent, le cachet de la poste faisant foi.
Art. 18:Tout étudiant rencontrant un problème administratif ou pédagogique doit le signaler au service de la scolarité de son Département.
En cas de nécessité, le service de la scolarité du Département fait suivre auprès du Vice-Doyennat chargé des Etudes et des Questions liées aux Etudiants ou bien auprès du Vice-Rectorat chargé de la Formation Supérieure, de la Formation Continue et des Diplômes.
Art. 19:Le régime des enseignements est réparti en session annuelle et/ou semestrielle, comprenant un certain nombre d’unités, de matières ou de modules nécessaires au passage à l’année supérieure.